Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT'HOS
Société MARCHES PROSPECTIVES INTERNATIONAUX - R.A. JAMBON Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99789405
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque ACT'HOS

Déposée le 23 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MARCHES PROSPECTIVES INTERNATIONAUX - R.A. JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACT'HOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société MARCHES PROSPECTIVES INTERNATIONAUX - R.A. JAMBON domicilié(e) siège social : 27, rue de la Villette, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 395 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. de ROCHETTE AVOCAT - France.

La marque ACT'HOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT'HOS est expirée depuis le 23 avril 2009.

Société MARCHES PROSPECTIVES INTERNATIONAUX - R.A. JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'INVESTIGATEUR , CALL AND ACT SYSTEM


Société MARCHES PROSPECTIVES INTERNATIONAUX - R.A. JAMBON Société à responsabilité limitée - siège social : 27, rue de la Villette, 69003 LYON - France - SIREN 302395074


B. de ROCHETTE AVOCAT - France


Inscription le 30 mai 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°412848 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications Agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.